1653. Bibliothèques et vidéothèques. Les comités sociaux et économiques gèrent assez souvent des bibliothèques, expressément visées à l’article R. 2312-35 du Code du travail, et aussi des discothèques, des vidéothèques. Certains ont créé un site Internet.
S’il n’a pas de bibliothèque, un comité social et économique peut attribuer des chèques-lire, des chèques-disques et des chèques-culture dans des conditions prédéterminées.
Un comité peut prêter gratuitement des vidéocassettes, DVD et Blu-ray. Il peut aussi demander aux salariés une participation financière. Lorsque le comité s’adresse à un fournisseur spécialisé ayant conclu un contrat avec le producteur, incluant le paiement des droits d’auteur à la SACEM, il doit demander que la facture d’achat ou de location précise le cas échéant « produit destiné à un prêt gratuit (droits concédés) » ou « destiné à un prêt payant » 5600.
1654. Loisirs et autres activités. Les activités culturelles ayant pour objet l’utilisation des loisirs, visées à l’article R. 2312-35 (3o), revêtent des formes diverses : depuis la plus simple (billetterie de spectacles) jusqu’aux plus élaborées : voyages à l’étranger, week-ends touristiques, expositions, conférences-débats, publication d’un bulletin ou d’une revue, etc. 5601.
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