A. — Les activités habituelles
1633. Comme indiqué plus haut, la liste donnée par l’article R. 2312-35 du Code du travail n’est pas limitative. Aussi, les activités des comités sociaux et économiques sont-elles nombreuses et variées.
Parmi les prestations en nature, certaines sont traditionnelles (restauration, camps de vacances, clubs photo, consultations juridiques, voyages), d’autres plus modernes (planches à voile, aéroclubs, clubs informatiques, tennis). Certaines sont modestes (arbre de Noël), d’autres coûteuses (dispensaire ; crèche d’entreprise).
Selon l’enquête IRES-DARES précitée de 1995 (non mise à jour malheureusement), les comités subventionnent principalement les activités suivantes :
festivités, sorties, rencontres ;
offres pratiques (colis, billetterie, location de matériel de bricolage, etc.) ;
bons d’achat, cadeaux, primes ;
offres sportives ;
offres touristiques et aides au tourisme ;
offres culturelles (bibliothèques, discothèques, vidéothèques, expositions, etc.) ;
secours, solidarité, mutuelles ;
médailles du travail ;
restauration.
Les inégalités sont cependant frappantes car certains comités n’ont guère de ressources alors que d’autres ont un budget important. En outre, la politique sociale des comités connaît une évolution due notamment aux difficultés contemporaines des salariés et de leurs