2340. Le risque opérationnel est le risque de pertes résultant de procédures internes inadéquates ou défaillantes, de membres du personnel et de systèmes ou d'événements extérieurs. Sont visées les conséquences d'une fraude, d'un dysfonctionnement des systèmes informatiques, d'une condamnation judiciaire, etc.
Pour le législateur européen, le risque opérationnel comprend les risques juridiques, mais ni les risques de réputation ni les risques découlant des décisions stratégiques 3176. Ces derniers seront également examinés mais plutôt sous la qualification de risque de mauvaise gestion.
2341. La qualité des dirigeants et des administrateurs d'une entreprise d'assurance est un facteur déterminant pour sa solidité financière.
Une gestion incompétente ou frauduleuse expose une entreprise à de graves défaillances. Le risque de gestion se situe souvent en amont des risques de sous-tarification, de sous-provisionnement, de placements inadéquats, etc.
Un chef d'entreprise est responsable des résultats sur une longue période. Une contre-performance à court terme n'est pas forcément preuve d'incompétence. Mais une entité, qui, sur cinq ans, perd des parts de marché et a des résultats cumulés négatifs, est mal dirigée. Pour masquer cette situation, les dirigeants utilisent de la comptabilité créative. Faire de la marge en saignant l'entreprise prouve un grave