2064. Les traités de réassurance doivent être adaptés à la situation de chaque assureur et le protéger contre des pertes dues à des sinistres catastrophiques ou à une accumulation anormale de sinistres. En outre, le coût d'une réassurance appropriée doit être à la hauteur des moyens de l'entreprise d'assurance, sinon ses tarifs devront être majorés.
Il y a trois modes, deux natures et quatre formes usuelles de réassurance.
1) Les modalités de réassurance
2065. Dans la réassurance facultative, le traitement se fait risque par risque. Un risque lui étant offert, l'assureur peut décider ou non d'en céder une part à un ou plusieurs réassureurs. Celui-ci, au vu d'une documentation sur le risque, la prime, la rémunération demandée par le cédant, accepte ou refuse librement cette cession. Dans ce système, l'assureur s'expose à ne pas trouver de partenaire.
2066. Pour remédier à cet inconvénient, l'assureur propose au réassureur d'accepter automatiquement, jusqu'à une somme fixée par lui, la part dépassant la rétention de l'assureur sur tous les risques entrant dans une catégorie déterminée d'opérations.
Mais l'assureur se réserve la possibilité de ne pas céder tous les risques entrant dans cette catégorie et dépassant son plein de rétention.
Ce traité « facob » (facultatif-obligatoire) est facultatif pour la cédante,