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Ouvrage

T1 - Du droit commercial au droit économique

14 oct. 2025

Commerçants, justice commerciale, fonds de commerce, bail commercial, propriété industrielle, concurrence

Bibliographie générale

14 oct. 2025

T1 - Du droit commercial au droit économique

Commerçants, justice commerciale, fonds de commerce, bail commercial, propriété industrielle, concurrence

  • Réf : Vogel L., T1 - Du droit commercial au droit économique, oct. 2025, LGDJ, 9782275162515 Copier la référence
  • id : 9782275162515-2 Copier l'id

Auteur(s)

Thématique(s)

Auteur(s)

I. — Droit français

A. — Ouvrages généraux

Quatre auteurs ont apporté une remarquable contribution au droit commercial en commentant le Code avec le souci de la traduction historique et un esprit de systématisation :

– Locré, Esprit du code de commerce, 1807-1813 ;

– Pardessus, Cours de droit commercial, 1814-1816 ;

– Frémery, Études de droit commercial, 1835 ;

– Vincens, Législation commerciale, 1833.

Les commercialistes de la génération suivante s’attachent davantage au commentaire du Code suivant la méthode exégétique et le droit civil exerce une grande influence sur l’interprétation du droit commercial. Massé fait la comparaison des deux droits (Le droit commercial dans ses rapports avec le droit civil et le droit des gens, 1844-1848).

Parmi les ouvrages classiques, on retiendra, notamment :

Thaller, Traité élémentaire de droit commercial, 1931 et suppl., revu par J. Percerou ; Traité de droit commercial en traités séparés, œuvre inachevée : Sociétés, par Pic, 1946-1948 ; Faillites, par Percerou, 3 vol., 2e éd. avec le concours de Desserteaux 1935-1938 ; Droit maritime, par Ripert, 1950, mise à jour par Rodière, 1963 ; Transports, par Josserand, 1926 ; Effets de commerce, par Lescot et Roblot, 1953 ; Banques et opérations de banque, par Hamel, 2 vol., 1934-1944, ouvrage complètement refondu par Vasseur et Marin,