588 Œuvres de l’esprit. Le travail de l’entrepreneur peut impliquer une création intellectuelle. Or, la loi accorde aux auteurs de telles créations des droits tout à fait particuliers qui vont emporter une restriction aux droits du maître de l’ouvrage.
Cette interférence avec ce qu’on appelle « le droit d’auteur » est d’autant plus importante en pratique que ce droit n’est pas limité aux œuvres littéraires et artistiques : il s’applique à toute création nouvelle, qui peut être aussi bien la forme d’un objet, un slogan publicitaire, une décoration intérieure, une étude économique ou juridique, etc.
Bien que propriétaire de l’ouvrage matériel, le maître doit, pour ces catégories d’œuvres, respecter le droit que conservent sur elles leurs auteurs.
Cette solution retenue depuis longtemps s’est trouvée renforcée par la loi du 11 mars 1957, dont l’article 1er, alinéa 2 (devenu art. L. 111-1 du Code de la propriété intellectuelle) dispose que « l’existence ou la conclusion d’un contrat de louage d’ouvrage ou de services par l’auteur d’une œuvre de l’esprit n’emporte aucune dérogation à la jouissance du droit reconnu par l’alinéa premier ». Le maître doit donc respecter à la fois les droits patrimoniaux de l’auteur et son droit moral, dès lors du moins que le travail effectué par l’entrepreneur présente les caractères de nouveauté et