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T2 - La formation du contrat

5 nov. 2013

L'objet et la cause - Les nullités

Section 3 - La place de la cause par rapport à d'autres conditions de validité ou notions voisines

5 nov. 2013

T2 - La formation du contrat

L'objet et la cause - Les nullités

  • Réf : Ghestin J., Loiseau G. et Serinet Y.-M., T2 - La formation du contrat, nov. 2013, LGDJ, 9782275051796 Copier la référence
  • id : 9782275051796-341 Copier l'id

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616. La cause est fréquemment rapprochée de la lésion présentée comme une absence partielle de cause. C’est d’ailleurs l’intitulé d’une thèse relativement récente 1627. Nous avons déjà présenté ce rapprochement en étudiant la lésion 1628.

Nous distinguerons un rapprochement essentiel : la cause et l’objet, un rapprochement nécessaire : la cause et l’erreur, et diversrapprochements utiles.

§ 1. — Un rapprochement essentiel : la cause et l’objet 1629

617. La comparaison de la cause et de l’objet est particulièrement intéressante. Elle est même davantage. Dans la mesure où la cause est définie comme la contrepartie convenue, elle tend a priori à se confondre avec l’objet de l’obligation ou de la prestation du cocontractant de celui qui s’engage 1630. En outre, l’objet et la cause ont pu être considérés comme constituant globalement le contenu du contrat 1631. Plus précisément, l’une des critiques fondamentales des anti-causalistes était que la cause se confondrait avec l’objet et serait ainsi inutile. Le rapprochement est donc essentiel.

L’analyse des relations entre la cause et l’objet permettra, non seulement d’apprécier la place et l’utilité – ou l’inutilité éventuelle – de chacune de ces notions, mais aussi de préciser les notions même de cause et d’objet.

Nous distinguerons d’abord la cause de