339. Définitions préalables. – Le terme enfant évoque avant tout l’enfance, la période d’apprentissage de la vie au cours de laquelle la personne s’achemine lentement vers l’âge où elle sera adulte. L’enfant, sujet de droit dès sa naissance, est relié à ses père et mère par un rapport de parenté que la loi appréhende. La filiation confère à la personne son identité et sa place au sein d’un ordre généalogique. C’est assez souvent pendant la petite enfance que s’établit le lien de filiation, et ce, de manière durable. Mais le rapport de filiation peut évoluer, changer : comme l’enfant lui-même, il s’inscrit dans la durée. Sous l’angle de l’établissement du lien de filiation, l’enfant n’est pas simplement l’infans ou le mineur. L’enfant peut être un majeur, lui-même doté d’enfants… En tant que tel, il est fils ou fille de telle ou telle personne, de tel couple, marié ou non. En revanche, sa condition juridique spécifique est liée à son état de minorité. C’est ainsi que l’autorité parentale cesse à la majorité de l’enfant (ou à son émancipation).
340. Plan. – L’étude des modes d’établissement de la filiation (titre 1) précédera celle de la condition juridique du mineur (titre 2).
Titre 1 : La filiation de l’enfant
Titre 2 : La condition juridique de l’enfant