602. Après avoir présenté les modes de réalisation de cet équilibre nécessaire, nous les illustrerons par l’exemple des effets du contrat et de la sanction de son inexécution.
§ 1. — Les modes de réalisation de cet équilibre nécessaire
603. M. Denis Mazeaud 1842 a fait état au sein de la doctrine contractuelle d’un conflit entre la passion (de justice) et la raison (d’utilité sociale et donc de sécurité juridique). La question se réduit-elle cependant à une opposition entre deux principes contradictoires entre lesquels le droit objectif viendrait arbitrer en choisissant celui qui dans chaque situation doit prévaloir ?
En fait les relations entre l’utile et le juste sont, semble-t-il, plus complexes. Il s’agit d’abord d’une conciliation plutôt que d’une pure et simple opposition. Assez souvent, en effet, l’utilité sociale du contrat et la justice contractuelle se rejoignent en faveur d’une même solution. Dans d’autres situations, l’opposition n’est que partielle, voire marginale. Lorsque les deux principes directeurs sont vraiment en conflit, il est fréquent que la solution soit le résultat d’un compromis. Il est en tout cas relativement rare que l’un des principes soit totalement écarté au profit de l’autre.
L’objectif essentiel est la recherche d’une conciliation. Des conflits sont toutefois inévitables. Il faut alors pourvoir à leur résolution.