1339. Il faut absolument que le demandeur ait ignoré l’information 5219.
Il n’est pas besoin d’informer celui qui sait déjà. En outre une telle information ne peut être déterminante.
La 3e Chambre civile, le 10 mai 2001 5220, a ainsi jugé, « qu’ayant relevé que la SCI bénéficiait avant la vente d’un bail emphytéotique, qu’à ce titre elle connaissait parfaitement les risques naturels découlant de la situation des lieux pour y exploiter son camping et qu’elle avait connaissance du projet du plan d’exposition aux risques naturels, la cour d’appel [...] a pu en déduire que la commune n’avait pas commis une réticence dolosive ».
La Chambre commerciale, le 4 juin 2013 5221, a relevé, pour écarter un moyen fondé sur le dol, que l’arrêt retient que la MAIF, « qui ne conteste pas disposer d’une division informatique très étoffée, n’ignorait pas compte tenu de l’échec du projet préalablement confié à la société Siebel en 2002 les difficultés et les risques associés au projet d’autant qu’il ressort du comité de direction du 7 juillet 2005 que le plan projet réalisé en 2004 et annexé au contrat d’intégration IBM a été rédigé par la société IBM et revu par toutes les équipes de la MAIF, de sorte qu’a été intégrée dans le contrat notamment l’existence d’un risque de retard ou de difficultés imputables ou non à la MAIF ». La Chambre