380. Les éléments du fonds. – Le fonds de commerce n’est pas un bien homogène et stable comme un immeuble. Il est composé d’éléments disparates, dont la plupart sont énumérés à l’article L. 141-5 du Code de commerce. Mais, on le verra, tous les éléments possibles ne sont pas essentiels, tous ne se rencontrent pas dans le fonds de commerce : beaucoup de fonds n’ont pas de licences ; certains n’ont pas de marchandises (fonds de courtiers), etc. Après avoir examiné les divers éléments du fonds de commerce (section 1), il faudra déterminer quelle est sa nature juridique (section 2).
Section 1 Les éléments du fonds de commerce
381. Division. – Le fonds de commerce est composé d’éléments incorporels, car n’ayant aucune existence physique (§ 1) et d’éléments corporels, qui existent physiquement (§ 2). D’autres éléments en sont en revanche exclus (§ 3).
§ 1. Les éléments incorporels inclus dans le fonds de commerce
382. 1o La clientèle et l’achalandage. – Si le législateur utilise ces deux mots (v. C. com., art. L. 141-5 relatif au privilège du vendeur et C. com., art. L. 142-2 sur le nantissement du fonds de commerce), ces derniers sont en réalité pratiquement synonymes. La clientèle (ou achalandage) est la valeur que représentent les relations entre le fonds et les personnes qui demandent à l’exploitant