Recherche

Imprimer
Télécharger
Ouvrage

T4 - Les assurances de personnes

3 avr. 2007

Titre III - Les assurances collectives

3 avr. 2007

T4 - Les assurances de personnes

  • Réf : Bigot J., Kullmann J., Mayaux L. et Baillot P., T4 - Les assurances de personnes, avril 2007, LGDJ, 9782275051680 Copier la référence
  • id : 9782275051680-747 Copier l'id

Auteur(s)

Thématique(s)

Auteur(s)

764. Un monde à part. – Quand on étudie les assurances collectives 3390, la première impression est celle d'un fort particularisme. Que l'on considère les intervenants à l'opération d'assurance, l'opération elle-même, ou encore le droit qui lui est appliqué, tout concourt à faire de ce secteur un monde à part. Les assurances collectives ont d'abord leurs propres acteurs : courtiers spécialisés, filiales particulières des entreprises d'assurance, personnes morales souscriptrices, qu'elles préexistent à l'opération ou soient constituées pour l'occasion, collectivité des assurés unis par des liens plus ou moins forts tenant à l'appartenance à une communauté de travail ou associative. L'opération est mise en place par les gens d'un même monde, celui des personnes morales spécialisées, et bénéficie aux gens d'un même groupe, celui des personnes physiques 3391 unies au souscripteur par un lien de même nature.

765. Un objet juridique non identifié. – Mais les assurances collectives sont aussi particulières par leur objet, à la fois complexe car reposant sur plusieurs séries de relations et mystérieux car résistant à l'analyse. Les juristes s'évertuent à en découvrir la nature 3392, mais il est à craindre qu'ils ne parviennent à la décrypter entièrement. C'est que l'opération n'est pas seulement triangulaire à l'instar de l'assurance pour compte qui rentre dans le schéma