670. Le succès ou l’échec d’un projet d’exploitation d’une ressource naturelle dépend bien souvent de la réalisation correcte du programme de travaux. C’est donc scrupuleusement que doit être conçu un cadre général à cette réalisation, notamment dans la conception et dans le choix d’un programme de travaux. De plus, les exploitants vont se répartir entre eux les tâches ainsi que les responsabilités quant à l’exécution du programme de travaux qui aura été retenu.
La règle générale veut que le programme de travaux soit établi dans le contrat d’exploitation 983 ; cependant, le programme de travaux peut être prévu par le titre minier lui-même. La règle la plus répandue est celle où le programme de travaux est prévu dans son principe par le titre minier et détaillé dans le contrat d’exploitation.
§ 1. La conception d’un programme de travaux
671. La conception d’un programme de travaux constitue une étape déterminante de l’exploitation d’une ressource naturelle. Son élaboration permet de déceler, le plus en amont possible, les éventuels problèmes de communication entre les exploitants et ainsi de mettre en évidence des situations de crise.
Dans les contrats d’exploitation, les programmes à réaliser étaient définis très simplement. Ces objectifs, la plupart du temps très ambitieux, démontraient une parfaite méconnaissance de l’exploitation des ressources naturelles,