755. Coexistence d’une propriété exclusive et d’une propriété indivise. – D’une part, chaque étage ou appartement est l’objet d’une propriété divise, exclusive. Mais qu’est-ce qu’un appartement ? Ce n’est, à peu de chose près, qu’un cube d’air ; le propriétaire d’étage ou d’appartement a le droit exclusif d’occuper ce cube d’air dans l’immeuble ; pour le surplus, sa propriété exclusive ne porte que sur quelques cloisons légères, les portes et fenêtres, quelques parties de tuyauterie et canalisations, etc.
D’autre part, les parties essentielles de l’immeuble – terrain, gros murs, toitures, escaliers, etc. – demeurent indivises ; elles sont la copropriété de tous les propriétaires d’étages ou d’appartements. Elles doivent être entretenues à frais communs.
Chaque copropriétaire est titulaire d’un lot de copropriété qui comprend ses droits exclusifs sur les parties privatives de l’immeuble et ses droits indivis sur les parties communes (exprimés en millièmes de propriété). Il peut céder son lot tout entier, mais il ne peut ni en dissocier les éléments, ni demander le partage des parties indivises.
Le lot de copropriété est un objet de propriété immobilière, comme le serait un immeuble distinct. Il peut être vendu, hypothéqué... D’où la possibilité de la constitution de servitudes entre lots privatifs (v. infra, no 866) et