Bibliographie générale de la deuxième partie :
B. Barbiche, Les institutions de la monarchie française à l'époque moderne, Paris, PUF, 2012.
J. Bart, Histoire du droit privé de la chute de l'Empire romain au xixe siècle, Paris, Montchrestien, 2e éd., 2009.
B. Basdevant-Gaudemet, Histoire du droit canonique et des institutions de l’Église latine (xve-xxe siècle), Paris, Economica, 2014.
Y. Bongert, Histoire du droit pénal, cours de doctorat, reproduits par O. Descamps, Paris, Presses de l’université de Paris 2, 2012.
J. Bouineau, Traité d'histoire européenne des institutions, (xvie-xxe s.), t. 2, LexisNexis, 2009.
J.-L. Harouel et alii, Histoire des institutions de l'époque franque à la Révolution, Paris, PUF, Droit fondamental, 11e éd., 2006.
J. Hilaire, La vie du droit, coutumes et droit écrit, Paris, PUF, 1994.
A. Leca, La République européenne ; introduction à l'histoire des institutions publiques et du droit commun de l'Europe, Aix-Marseille, Presses universitaires d'Aix, Marseille, 2000.
M. Mathieu, Histoire des institutions de l’ancienne France (ve siècle-1789), Paris, LexisNexis, 2013.
J.-L. Mestre, Introduction historique au droit administratif français, Paris, PUF, coll. Droit fondamental, 1985.
Fr. Olivier-Martin, Histoire de la Coutume de la Prévôté et Vicomté de Paris, 2 vol.,