Recherche

Imprimer
Télécharger
Ouvrage

Introduction historique au droit (XIIIe-XXe siècle)

30 août 2016

Chapitre 4 - Les institutions judiciaires

30 août 2016

Introduction historique au droit (XIIIe-XXe siècle)

  • Réf : Gaudemet J., Basdevant-Gaudemet B., Gaudemet Y. et Audit B., Introduction historique au droit (XIIIe-XXe siècle), août 2016, LGDJ, 9782275053516 Copier la référence
  • id : 9782275053516-54 Copier l'id

Auteur(s)

Thématique(s)

Auteur(s)

115. Cadre et plan. – Sauf en quelques régions et de façon plus ou moins perceptible, l'organisation judiciaire mise en place par les Carolingiens avait disparu avec les souverains de cette dynastie. Progressivement, des justices réapparaissent avec l'instauration de formes politiques nouvelles. On peut en distinguer quatre.

La justice d'Église, seule à avoir déjà un long passé, disposant d'un droit issu des instances ecclésiastiques (évêques, conciles, papauté, ordres religieux) et le complétant par des appels au droit romain et quelques apports séculiers.

Une justice seigneuriale, sur les terres des seigneuries, peu organisée et incertaine.

Un peu plus tard, une justice urbaine, lorsqu'avec les xiie et xiiie siècles la vie municipale s'organise.

Une justice royale, dont l'autorité ira croissante au fur et à mesure que celle de son titulaire, le roi Capétien, sera mieux reconnue et verra s'étendre son ressort.

Cette multiplicité de juridictions ne va pas sans conflits de compétences et volontés multiples de s'affirmer. Il suffira ici de situer ces justices, d'évoquer leurs relations, de suivre la progressive ascension de la justice royale 412.

Les notes de bas de page

(412)La justice au Moyen Âge, Colloque d'Aix, 1985, éd. Aix, 1986 ; Justices et justiciables, Mélanges en l'honneur d'H. Vidal, Recueils, Mémoires et Travaux publiés par la Société d'histoire du droit... des anciens pays