1449. Structure des groupes de sociétés. – Les groupes de sociétés peuvent être structurés de différentes manières. Les structures qui peuvent être adoptées sont la structure pyramidale, la structure radiale, la structure circulaire et la structure complexe.
Toutes ces structures peuvent s’appliquer aussi bien dans le cadre d’un groupe national de sociétés que dans celui d’un groupe international de sociétés (multinationales).
1450. Structure pyramidale. – C’est l’une des techniques d’organisation des groupes les plus utilisées par les sociétés commerciales. Elle comprend une société-mère qui contrôle des filiales qui, à leur tour, contrôlent des sous-filiales et ainsi de suite. C’est ce que l’on appelle encore les participations en cascade.
L’avantage de la structure pyramidale est qu’elle permet à une société d’en contrôler d’autres en ne détenant qu’une faible proportion du capital social de celles-ci, en ce sens que pour déterminer le contrôle tous les titres détenus directement, indirectement ou par personne interposée sont pris en compte.
1451. Structure radiale. – Elle est encore appelée structure en « râteau ». C’est la technique la plus utilisée pour l’organisation des groupes de sociétés. Elle consiste pour une société-mère à contrôler directement toutes les filiales du groupe, les filiales n’ayant aucun lien