Il existe deux grands types de filiation, celle qui rattache l’enfant à ceux qui lui ont donné la vie (ce que l’on appellera la filiation procréative, Titre 1) et celle qui donne à l’enfant une (nouvelle) famille (la filiation adoptive, Titre 2). Avant d’étudier l’une et l’autre, seront exposés les problèmes généraux du droit de la filiation (Premières vues).
PREMIÈRES VUES SUR LA FILIATION
662. Complexité de la filiation. – Toute personne trouve dans sa filiation son origine 2088 et souvent son avenir : nous sommes tous les fils ou les filles d’un homme et d’une femme et, souvent, nous sommes le père ou la mère d’un enfant. La filiation est l’histoire et l’avenir d’une personne et d’une société.
Juridiquement, elle se définit comme le lien de droit qui unit un individu à ceux que le droit reconnaît comme ses parents, en qualité de père (filiation paternelle) ou de mère (filiation maternelle). Dans la plupart des cas, elle est à la base un fait naturel que le droit transforme en un fait juridique. Première analyse qui en révèle le double contenu : un fait naturel et un fait juridique. Comme toujours, le droit ajoute à la nature, ici plus qu’ailleurs.
Pas plus que pour le mariage, la loi ne se borne à constater un rapport qui serait imposé par la nature ou la volonté – elle n’est pas purement déclarative – ; pas davantage, elle ne crée par elle seule