590. Quand le risque est trop important pour être placé auprès d’un seul assureur, parce qu’il dépasse ses capacités de souscription, il peut être placé auprès d’une pluralité d’assureurs. On peut utiliser à cette fin diverses techniques.
Le risque peut être placé auprès d’un ensemble d’assureurs qui en couvrent chacun une fraction, sans que le total dépasse l’unité. C’est la coassurance (Section 1).
Le risque peut être placé auprès d’une pluralité d’assureurs qui en couvrent chacun une tranche, les assureurs des tranches supérieures n’intervenant en cas de sinistre que si le montant de celui-ci a épuisé la tranche inférieure. Ces assurances sont dites en lignes (Section 2).
La souscription de l’assurance auprès d’une pluralité d’assureurs n’est pas nécessairement liée à la capacité de souscription des assureurs. Le même risque peut être assuré, par une même personne, pour le même intérêt, par une pluralité de polices souscrites auprès d’assureurs différents, sans articulation nécessaire entre elles. Les garanties étant susceptibles de se cumuler, ces assurances sont dites cumulatives (Section 3).
591. La coassurance est une matière complexe dont la notion nécessite d’être clarifiée (§ 1) avant de rechercher son fondement (§ 2) qui explique son régime juridique (§ 3), ses règles pratiques de