554. La fiscalité de l’échange a toujours été organisée de manière déconnectée de l’analyse juridique de cette même opération puisque, bien qu’il s’agisse d’une double mutation croisée, le droit d’enregistrement d’échange s’applique à la valeur du lot le plus faible, la soulte étant taxée selon la nature du bien qui la génère.
Lorsque l’échange porte sur un ou plusieurs biens soumis à TVA, la question se pose évidemment de savoir comment appliquer cette taxe, ou comment la combiner avec les droits d’enregistrement. Après avoir rappelé les principes directeurs en la matière (section 1), on examinera successivement l’échange de deux biens soumis à TVA (section 2) et l’échange ne comprenant qu’un bien soumis à cette taxe, après avoir énoncé les principes directeurs (section 3).
Section 1. — Principes directeurs
555. En présence d’une opération d’échange, le traitement de la situation appelle une double question. D’une part, la TVA trouve-t-elle à s’appliquer à l’un des lots, voire aux deux ? D’autre part, comment cette première réponse peut-elle se combiner avec les droits d’enregistrement ? Le Bulletin officiel des impôts ne traite malheureusement pas la question.
556. En matière de taxes sur le chiffre d’affaires, l’échange s’analyse en une double vente dont le prix est payé en nature 531. Il en résulte qu’en cas