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T661 - Essai sur l'équilibre de la relation contractuelle

17 févr. 2026

 1. Le rapprochement critériel de la notion d'équilibre et de la qualification de contrat à titre onéreux

17 févr. 2026

T661 - Essai sur l'équilibre de la relation contractuelle

  • Réf : Dia D., T661 - Essai sur l'équilibre de la relation contractuelle, févr. 2026, LGDJ, 9782275162683 Copier la référence
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 ESSAISUREQUI

324Si la recherche de l’équilibre est propre aux relations conclues à titre onéreux1275, c’est parce que le critère de la présence d’une contrepartie à l’engagement conclu est à la fois distinctif de la définition de l’équilibre (II) et de la qualification de contrat à titre onéreux.

I. La contrepartie consubstantielle à la qualification de contrat à titre onéreux

325Plusieurs écoles doctrinales définissant les contrats à titre onéreux et les contrats à titre gratuit se sont succédé et ont proposé différentes acceptions, passant d’une acception concrète psychologique à une acception abstraite (A). Après avoir exposé les différentes approches doctrinales, nous expliquerons la nécessité de redéfinir le contrat à titre onéreux et le contrat à titre gratuit à l’aune d’une acception concrète économique (B), laquelle a le mérite d’inclure dans le domaine de l’onérosité toutes les situations dans lesquelles l’accord conclu se montre équilibré.

A. Le critère de la qualification

326Il est difficile de schématiser la présentation du critère de distinction entre les contrats à titre onéreux et les contrats à titre gratuit sans trahir une construction aussi riche et complexe qui est la sienne dans les diverses études doctrinales qui lui sont consacrées. Ces études se divisent a priori entre deux acceptions du critère de la qualification, l’une