931 Métiers du titre. La réalisation d’une opération sur instruments financiers suppose qu’un ordre de bourse ait été émis et qu’il soit acheminé vers un intermédiaire qui sera chargé de son exécution sur le marché. Cette brève description fait référence à quatre métiers : la réception et à la transmission d’ordres (§ 1), l’exécution d’ordres (§ 2), l’exploitation d’un système multilatéral de négociation (§ 3) ou l’exploitation d’un système organisé de négociation (§ 4). La tenue de compte se greffe sur ces activités pour constater et matérialiser l’opération réalisée. Ces métiers constituent la « filière-titre » qui constitue des activités distinctes pouvant être exercées séparément ou de manière cumulative.
§ 1. La réception et la transmission d’ordres pour compte de tiers
932 Définition. Cette activité est définie par l’article D. 321-1, 1 du Code monétaire et financier. Constitue le service de réception et transmission d’ordres pour le compte de tiers le fait de recevoir et de transmettre à une autre personne ou entité, pour le compte d'un tiers, en vue de la réalisation de transactions, pour le compte d’un tiers, des ordres portant sur des instruments financiers. De cette définition, ressortent trois éléments caractéristiques : la nature de l’activité, la personne du destinataire, la nature de l’ordre. Précisément,