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Ouvrage

Droit financier

16 sept. 2025

2. - Contrats financiers négociés sur une plateforme de négociation

16 sept. 2025

Droit financier

  • Réf : Bonneau T., Rouaud A.-C., Pailler P., Vabres R. et Tehrani A., Droit financier, sept. 2025, LGDJ, 9782275159317 Copier la référence
  • id : 9782275159317-320 Copier l'id

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Auteur(s)

916 Logique collective. S’ils ne sont pas négociés de gré à gré, les contrats financiers peuvent être négociés sur une plateforme de négociation – qu’il s’agisse d’un marché réglementé, d’un système multilatéral de négociation ou d’un système organisé de négociation. La logique collective l’emporte alors sur un raisonnement purement contractuel, qu’il s’agisse de l’émission de ces contrats ou de leur circulation.

A. Émission

917 Standardisation. Sur les plateformes de négociation, la standardisation est la norme, pour garantir au maximum la liquidité, c’est-à-dire la faculté pour un donneur d’ordres de sortir à tout moment du marché, avant terme 3578. L’entreprise de marché ou le prestataire de services d’investissement offrent ainsi à la négociation des « contrats » et des « options », qui ont pour spécificité d’être totalement standardisés et de prendre la forme de formules abstraites, que la doctrine qualifie de formules-types 3579. Le donneur d’ordres s’engage à terme sur un « contrat » ou sur une « option », dont les caractéristiques sont définies par un règlement particulier. Ces formules-types, qui se définissent par référence à un sous-jacent, ne constituent pas un objet corporel, mais une « unité de transaction » abstraite, construite par référence à un sous-jacent minutieusement décrit par le règlement particulier et