682 Charge liée à la procréation. L’obligation de subvenir aux besoins matériels de l’enfant tant qu’il ne peut se prendre en charge lui-même est un devoir que la société – qui a vocation à en être débiteur subsidiaire par la prise en charge sociale – attache tout naturellement à la parenté et au droit de jouissance légale qui s’y attache. Mais il faut bien voir que ce n’est pas une contrepartie à l’autorité parentale, même si le plus souvent les deux sont liés : même quand ils sont privés de cette autorité, les parents demeurent tenus d’assumer l’entretien matériel de l’enfant ou d’y contribuer.
Le devoir d’entretien n’est autre que la mise en œuvre du vieil adage « Qui fait l’enfant doit le nourrir » (Loysel). Et notre droit connaît même un mécanisme allant plus loin, en chargeant d’une obligation de subsides celui qui a simplement peut-être fait l’enfant.
D
Devoirs d’entretien,682 et s.
- durée
- modalités
E
Entretien :
- enfant, 682 et s.
O
Obligation alimentaire
- enfants, 682 et s.