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Droit des personnes

5 déc. 2023

Troisième partie - Corps sans personne

5 déc. 2023

Droit des personnes

  • Réf : Bellivier F., Droit des personnes, déc. 2023, LGDJ, 9782275151885 Copier la référence
  • id : 9782275151885-104 Copier l'id

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231 Loin de réduire la personne juridique à la personne physique incarnée (partie 2), le droit connaît des personnes sans corps, les personnes morales (partie 1), mais aussi des corps sans personne. Est-il alors judicieux d’en traiter dans un manuel de droit des personnes (et non du droit du corps) ? La réponse est affirmative, que l’on se place du point de vue de l’histoire longue ou des problèmes contemporains parmi les plus aigus posés par le droit de la bioéthique ou celui de l’environnement 836.

Dans la longue durée, en effet, l’idée que, pour des raisons variées qui nous sont devenues largement étrangères, le droit de telle ou telle société fasse place, à côté des personnes juridiques complètes, à des entités vivantes humaines qui ne sont pas, ou pas entièrement, des points d’imputation de droits et d’obligations, n’a rien d’extraordinaire. En témoignent deux exemples emblématiques, les esclaves sous l’Antiquité et à l’âge moderne 837 et la condamnation à la mort civile jusqu’en 1854.

232 C’est dans le premier livre de la Politique d’Aristote (384-322 avant J.-C.) qu’on trouve le premier exposé de l’organisation qui conduit des hommes à en prendre d’autres pour objets de propriété 838. Selon Aristote, l’esclavage est une association naturelle, à l’instar de l’union des sexes destinée à la procréation : « c’est la nature qui, par des vues de