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Guide pratique

Guide pratique de l'expertise de justice

11 mai 2021

C. Expertise psychologique et psychiatrique par Hubert Delarue, avocat

11 mai 2021
  • Réf : Lauvin J., Caron J.-C., Porteron C., Ayela C., Cojan-Negulescu M., Darrot B., Delarue H., Devaux L., Européen I., Jacob J.-F., Leiceaga B., Lemaire J.-R., Lis-Schaal M., Mazabraud R., Mouthon G., Semidei P. et Verrier A., Guide pratique de l'expertise de justice, mai 2021, LGDJ, 9782275029658 Copier la référence
  • id : 9782275029658-437 Copier l'id

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535. La formation juridique des avocats ne les prépare pas spécifiquement à discuter voire contredire ou combattre les expertises techniques médicales ou médico-psychologiques.

Le contradictoire dans cette discipline reste modeste, quand il n'est pas inexistant car l'avocat est rarement convoqué aux mesures d'expertises, sauf de façon formelle (expertises médicales). Bien sûr l'avocat adresse ses pièces et présente des dires pour la défense des intérêts de son client, mais la relation est inégale. Ainsi l'avocat doit rester vigilant sur le déroulement de l'expertise et veiller aux dérives ou écarts éventuels de certains experts et à l'évolution de la procédure.

536. La loi de 2007 permet au conseil de solliciter l’adjonction d’un expert, et quand le client est solvable on peut solliciter les conseils d’un expert pour pallier les insuffisances des avocats. Mais il reste un déséquilibre entre l’expert, le sachant et l’avocat.

L’expertise, en matière pénale, pour reprendre l'expression de Jacques Lauvin, est bien rarement « un long fleuve tranquille ».

537. L'avocat pénaliste, soucieux avant tout des intérêts de son client, qu'il soit confronté à une mesure d’expertise qu’il a lui-même sollicitée, ou que celle-ci ait été ordonnée par l'autorité judiciaire, qu’elle soit de nature technique, médico-psychologique, ou psychiatrique, pourra être conduit à critiquer, à contester, voire à