La succession anomale est celle qui organise la dévolution de certains biens en fonction de leur provenance. Elle déroge aux règles ordinaires de la dévolution successorale par ordre et par degré ainsi qu’au principe de l’unité de la succession. Le « droit de retour légal » dont bénéficient certains membres de la famille sur certains biens constitue une succession anomale. Le droit de retour n’existe désormais que pour l’adopté simple, pour les collatéraux privilégiés ainsi que pour les père et mère.
1Le principe du droit de retour légal
La succession anomale a pour conséquence de scinder la dévolution successorale en deux parties : certains biens font l’objet d’un droit de retour alors que le reste des biens fait l’objet d’une dévolution successorale ordinaire. L’héritier bénéficie le cas échéant d’un droit d’option pour chacune des deux successions, qu’il peut exercer de manière différente dans l’une et dans l’autre.
Le droit de retour constitue une modalité particulière de dévolution de la succession qui obéit toutefois aux règles ordinaires du droit des successions relatives à la capacité (le bénéficiaire doit avoir la capacité de recevoir et ne pas être frappé d’indignité), à l’option ou aux dettes.
2Le droit de retour en cas d’adoption simple
Les parents adoptifs de l’adopté simple bénéficient d’un droit de retour dont il convient de déterminer d’une