La cour d’appel, « après avoir souverainement analysé la valeur et la portée des éléments de preuve qui lui étaient soumis, sans être tenue de s’expliquer sur ceux qu’elle décidait d’écarter, ni de suivre les parties dans le détail de leur argumentation, a estimé que l’attitude du père, qui persistait à présenter la mère de manière négative et contribuait à l’aggravation des conflits, justifiait que la résidence de l’enfant fût fixée chez cette dernière, dont les capacités maternelles n’étaient pas contestées et qui ne rencontrait pas de difficulté pour s’occuper de sa fille ; qu’elle a, par ces seuls motifs, légalement justifié sa décision ».
Cass. 1re civ., 24 févr. 2016, no 14-23373, ECLI:FR:CCASS:2016:C100182, M. X c/ Mme Y, D (rejet pourvoi c/ CA Basse-Terre, 19 mai 2014), Mme Batut, prés. ; SCP Célice, Blancpain, Soltner et Texidor, SCP Gadiou et Chevallier, av.
L’arrêt commenté s’inscrit dans l’abondant contentieux relatif à la fixation de la résidence de l’enfant en illustrant la prise en compte par le juge du critère relatif au respect dû à l’autre parent. C’est également l’occasion pour la Cour de cassation de rappeler l’obligation pour le juge de motiver sa décision.
En l’espèce, un père saisit le juge aux affaires familiales pour obtenir l’exercice exclusif de l’autorité