Julia Heinich, Professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
909. Notion. – L’homme clé, ou key man, est une notion que l’on rencontre souvent en droit des sociétés et plus largement en droit des affaires. Elle désigne le ou les personnes dont le rôle est essentiel dans la société, notamment parce qu’ils en sont les fondateurs, principaux managers, ou en raison du volume d’affaires qu’ils gèrent ou génèrent. Leur importance est telle que des contrats d’assurance spécifiques leur sont dédiés (dits contrat « perte d’exploitation-homme clé » ou « contrat homme clé professionnel »)1493 ; ils ont pour objet d’anticiper le risque de maladie, d’accident ou de décès de l’homme clé de l’entreprise.
C’est donc tout naturellement que la pratique contractuelle s’est saisie de cette notion pour en faire une clause usuelle des contrats d’affaires. La clause d’homme clé a pour objet de souligner l’importance de la personne concernée et de s’assurer de son maintien dans la société et/ou de mettre à sa charge une obligation de non-concurrence durant sa présence et en cas de départ. La clause instaure alors une protection de certains actionnaires, pour le cas où le ou les hommes clés visés se désengageraient de la société.