Nicolas Borga, Professeur à l’Université Jean Moulin – Lyon 3
184. Notion. – La clause buy or sell, littéralement achetez ou vendez, permet de résoudre des situations de blocage, notamment en présence d’un conflit entre associés. Elle est parfois connue sous d’autres appellations : clause « shotgun » ; clause « d’offre alternative » ; clause « américaine » ; clause « texane » ; clause « omelette » ; clause de « roulette russe » ; clause de « mexican shoot-out »… Dans une première approche, cette clause peut être définie comme la clause permettant « à un actionnaire de proposer la vente de ses titres à un prix déterminé à un autre actionnaire ou à défaut d’acquérir les siens au prix auquel il était prêt à les lui céder »345. Juridiquement, la clause buy or sell peut toutefois prendre plusieurs formes, lesquelles ne sont pas toutes aussi contraignantes les unes que les autres.
185. Mécanisme. – De façon très simple, la clause buy or sell peut reposer sur l’offre faite à l’un des partenaires de céder ses titres à un prix qu’il propose ou d’acheter les titres de son partenaire pour un prix identique. L’initiateur émet alors une double offre : une offre de cession de ses titres et, à défaut, une offre d’achat