Les autorités judiciaires doivent être attentives et agir rapidement afin de tenir compte de l’écoulement du temps qui peut avoir des conséquences irrémédiables sur la relation entre l’enfant et le parent en cas de rupture de contact.
Ces deux arrêts de la Cour européenne des droits de l’Homme (CEDH) viennent nourrir l’abondante jurisprudence rendue en application de l’article 8 de la Convention européenne des droits de l’Homme en apportant des enseignements intéressants pour le contentieux familial français.
La CEDH a sanctionné l’inaction des autorités judiciaires italiennes dans des situations complexes dans lesquelles le lien entre l’enfant et l’un de ses parents (affaire R. B. et M. c/ Italie) ou la grand-mère maternelle qui l’a élevé (affaire Terna c/ Italie) a été rompu pendant plusieurs années.
La Cour insiste sur la prise en compte de l’écoulement du temps qui peut nuire de manière irréparable aux relations entre l’enfant et le parent ou une figure familiale ayant ce rôle. La Cour synthétise son interprétation de l’article 8 de manière similaire dans les