174. Esprit général. Par principe, lorsqu’une personne substitue un bien à un autre dans son patrimoine, par exemple, à la suite d’un échange ou d’une vente suivie d’une acquisition à l’aide des deniers perçus, le droit réel qui portait sur le premier bien ne s’est pas reporté sur le second : le remplacement est économique, et non juridique. Ce n’est qu’exceptionnellement, par le jeu de la « subrogation réelle », que le remplacement d’un bien par un autre emporte le report sur le nouveau bien du droit réel qui portait sur l’ancien : le remplacement économique se double alors d’un remplacement juridique.
La subrogation réelle peut être définie comme « une technique permettant la conservation d’un droit dont l’existence est menacée par la disparition du bien sur lequel il porte (directement ou indirectement) au moyen du report de ce droit sur un nouveau bien » 1100. Son objet est donc d’assurer, pour des raisons diverses, la pérennité d’un droit réel portant sur un bien nonobstant le remplacement de celui-ci par un autre. Si l’objectif de préservation d’un droit n’est pas en cause, il n’y a pas lieu de parler de subrogation réelle.
En l’absence de théorie générale de la subrogation réelle dans le Code civil et de son caractère exceptionnel, on envisagera essentiellement ses sources, ce qui permettra d’en délimiter le domaine et ses raisons d’être.
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