Par ces deux arrêts, la Cour de cassation témoigne de son attachement prédominant au critère de l’intention des parents dans la fixation de la résidence habituelle de l’enfant, au risque d’écarter certains autres critères comme le temps passé sur le territoire.
Cass. 1re civ., 28 févr. 2018, no 17-17624, ECLI:FR:CCASS:2018:C100336, Mme X c/ M. Z, D (rejet pourvoi c/ CA Riom, 4 avr. 2017), Mme Batut, prés. ; Me Bouthors, SCP Foussard et Froger, av.
Cass. 1re civ., 28 mars 2018, no 17-31427, ECLI:FR:CCASS:2018:C100476, M. X c/ Mme Z, D (rejet pourvoi c/ CA Amiens, 26 oct. 2017), Mme Batut, prés. ; SCP Alain Bénabent, av.
À un mois d’intervalle, la Cour de cassation a rendu deux arrêts dans des situations très similaires de déplacement illicite d’enfants.
Dans le premier arrêt (Cass. 1re civ., 28 févr. 2018, n° 17-17624), il s’agissait de jumeaux que leur mère refusait de ramener en Irlande, après un séjour en France. Le père, récemment installé en Irlande, a donc saisi l’autorité centrale irlandaise, sur le fondement de la convention de La Haye du 25 octobre 1980 pour l’enlèvement international d’enfants.
Dans le second arrêt (Cass. 1re civ., 28 mars 2018, n° 17-31427), un père avait quitté la Serbie avec son enfant pour s’établir