1890. L’exercice des activités de production industrielle est parfois générateur de dommages à l’environnement. Les modalités de réalisation de ces dommages (dommages corporels, matériels, immatériels) présentent certaines particularités. Ils résultent de la diffusion dans l’atmosphère, le sol, les eaux, de substances solides (particules), liquides ou gazeuses parfois dangereuses. Après leur émission, elles échappent au contrôle de l’exploitant, car elles se propagent dans l’espace sans que l’on puisse les arrêter. D’où l’importance d’en contrôler à la source la diffusion.
On n’examinera ici que les atteintes à l’environnement d’origine terrestre, à l’exclusion des atteintes d’origine maritime et nucléaire. Concernant la forme de l’atteinte, on distingue généralement la pollution des nuisances. La pollution désigne la destruction ou l’atteinte à l’intégrité physique d’organismes ou de biens, causée par l’émission, le rejet ou le dépôt de substances polluantes solides, liquides, ou gazeuses, se répandant dans l’atmosphère, le sol, les eaux.
Les nuisances résultent de la production d’odeurs généralement nauséabondes, de bruits, de vibrations, d’ondes, de rayonnements, de variations de températures excédant la mesure des obligations ordinaires de voisinage. Les émissions peuvent être dues au fonctionnement normal des installations de l’entreprise ou à un dysfonctionnement