Les produits comptabilisés au cours d’un exercice comptable et récapitulés dans le compte de résultat ne connaissent pas tous le même traitement fiscal. Certains sont imposables d’après des règles fiscales particulières, d’autres ne sont pas imposables et doivent être déduits de manière extra-comptable du résultat comptable pour déterminer le résultat fiscal.
Les produits sont imposables au titre de l’exercice au cours duquel naît la créance acquise :
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Nature du produit |
Exercice de rattachement |
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Ventes de biens |
Exercice au cours duquel intervient la livraison |
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Prestations de services et travaux (cas général) |
Exercice au cours duquel intervient l’achèvement de la prestation |
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Prestations continues (loyers, intérêts) Prestations discontinues à échéances successives (contrats d’abonnement, conseils...) |
Plusieurs exercices au fur et à mesure de l’exécution de la prestation |
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Travaux d’entreprise donnant lieu à réception |
Exercice au cours duquel intervient la réception même provisoire |
Par ailleurs, les entreprises individuelles doivent déduire fiscalement les produits qui ne se rapportent pas à l’activité professionnelle.
2Le traitement fiscal des produits
Le traitement