173. Plan. – Les défis lancés par les « véhicules autonomes » touchent de nombreux domaines et soulèvent des questions juridiques qui dépendent déjà de la conception adoptée d’un tel engin. Il convient donc de préciser d’emblée la notion de « véhicule autonome » (§ 1). Il faut envisager la réglementation de la circulation du véhicule autonome au regard de la convention de Vienne (§ 2), comme le cadre des expérimentations du « véhicule autonome » (§ 3).
§ 1 La notion de « véhicule autonome »
174. Plan. – Il faut s’intéresser brièvement au vocabulaire (A) puis aborder les classifications (B) retenues, afin de comprendre que tout engin ne circule pas librement. Il faut l’homologation du « véhicule autonome » (C).
175. Du véhicule à sa conduite. – Ces engins, qui sont des véhicules terrestres à moteur (VTM)525, sont désignés par différents termes : « véhicule autonome »526, « véhicule automatisé », « véhicule intelligent », « véhicule connecté »527. Il s’agit des termes usités parmi les plus courants. Toutefois, la loi de transition énergétique du 17 août 2015528 posant le principe des autorisations d’expérimentation desdits véhicules a opté pour l’expression « véhicules à