518. Plan. – Le droit d’auteur, berceau naturel des arts, semble la voie la plus naturelle pour protéger un tableau, une musique… D’autant que les productions synthétiques, sortes de « sosies » ou « simulacres d’œuvres », peuvent afficher une filiation évidente avec des réalisations artistiques humaines. Il convient cependant de nuancer le propos : les objets les plus médiatiques sont, à n’en pas douter, des créations assistées par une IA. L’IA est un instrument, ultra-perfectionné, au service de l’humain. Dans ces conditions, l’analyse classique trouve à s’appliquer, l’utilisation d’un outil ne devant pas, en principe, contrarier le raisonnement. On distingue en ce sens les créations assistées de celles générées par IA, dans ce dernier cas productions synthétiques pour lesquelles la part humaine est insuffisante à exprimer une créativité. Dans la première hypothèse, la qualification d’œuvre se fera par une approche casuistique (A). Dans la seconde hypothèse, c’est la pertinence même d’une réservation qui est en réflexion (B).
A Les créations assistées par IA : une approche casuistique
519. Plan. – Lorsqu’un utilisateur recourt à l’IA pour produire un texte, une image ou une musique, la question se pose de savoir s’il peut revendiquer la qualité d’auteur. La réponse suppose que ces créations assistées