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T15 - Droit de l'intelligence artificielle

10 mars 2026

Section 1 Contextualisation des enjeux de l'intelligence artificielle en matière militaire

10 mars 2026

T15 - Droit de l'intelligence artificielle

  • Réf : Loiseau G. et Bensamoun A., T15 - Droit de l'intelligence artificielle, mars 2026, LGDJ, 9782275162034 Copier la référence
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 DROITIA

884. Réalité de l’intelligence artificielle militaire. Les forces armées, françaises par exemple, ne passent donc pas à côté des progrès considérables de la technique et notamment des progrès des techniques algorithmiques. L’intérêt des forces armées se manifeste dans de très nombreux domaines, depuis les débuts de l’intelligence artificielle, et pas uniquement dans l’emploi de drones (v. infra, n° 912) même si l’actualité factuelle et juridique montre que cette question devient centrale dans la montée en puissance de l’IA militaire.

La question des systèmes d’intelligence artificielle doit cependant être distinguée des systèmes d’armes automatisés : un missile air-air guidé par infrarouge, par exemple, se dirige automatiquement sur sa cible en repérant les sources de chaleurs, certains systèmes de défense automatiques antiaériens, sur des bateaux par exemple, existent depuis les années 1980, etc. La modernisation de ces emplois conduit à recourir à des systèmes d’intelligence artificielle qui permettent de coordonner l’information disponible au niveau tactique, améliorer les systèmes de défense automatique ou d’attaque en utilisant les systèmes de détection, de guidage, de conduite de tir, qu’il s’agisse de la défense rapprochée d’un navire ou d’un groupe de navires, d’un avion, d’un engin blindé, d’un lieu particulier, etc. Tous utilisent, déjà,