303. Les frais divers des proches. – La nomenclature Dintilhac étant ouverte, elle comprend une catégorie résiduelle, semblable dans son esprit à celle existant pour les victimes directes : les frais divers. Selon la définition qu’elle donne, « ce poste de préjudice vise à indemniser les proches de la victime directe des frais divers que ceux-ci ont pu engager pendant ou après la maladie traumatique de la victime survivante atteinte d’un handicap, ce sont principalement des frais de transport, d’hébergement et de restauration » ; la définition est assez semblable en cas de décès de la victime directe. Sont habituellement pris en compte à ce titre des frais qui correspondraient aux frais divers de la victime directe,1459 mais qui ont été exposés par ses proches – notamment, par des parents pour un enfant1460.
Par « frais », il pourrait être tentant de ne prendre en compte que ce qui peut être justifié sur factures ou justificatifs, et nombre de décisions s’inscrivent dans cette idée1461. Il faut toutefois, pour relativiser, se souvenir que ce n’est en rien une exigence légale et renvoyer à ce qui a pu être dit des frais divers de la victime directe, d’une part1462, et à l’idée selon laquelle il ne s’agit pas ici d’opérer un remboursement de frais mais d’indemniser les conséquences d’un dommage corporel, d’autre part ; en d’autres termes, il