399. La disparition des effets de l’inscription hypothécaire peut être totale (A) ou partielle (B).
A. La disparition totale des effets de l’inscription hypothécaire
La disparition totale des effets de l’inscription hypothécaire résulte de la péremption de l’inscription ou de la radiation de l’hypothèque. La différence entre ces deux techniques tient à ce que la première consiste dans la disparition de l’inscription du fait de l’écoulement du temps, alors que la seconde s’analyse comme la suppression d’une inscription hypothécaire.
La péremption présente l’avantage pratique de rendre inutiles beaucoup de radiations. Cette forme de radiation sera gratuite, ce qui permettra au débiteur d’économiser certains frais. Elle apparaît comme un mode de radiation automatique des inscriptions, lorsque la créance garantie est éteinte 852.
La radiation d’une inscription ne consiste pas à faire disparaître matériellement une inscription en la rayant ou en la biffant 853. Elle s’opère par une mention en marge de l’inscription 854. Elle se manifeste de plusieurs façons (1). Elle conduit à la suppression de l’inscription (2), ce qui explique que si elle était opérée irrégulièrement, elle serait annulée (3).
1. Les manifestations de la radiation des inscriptions
400. La radiation suppose au préalable la mainlevée de l’inscription 855. Celle-ci se définit comme