Pourtant réglementée depuis 2007, l’audition des enfants avant de statuer sur les modalités d’exercice de l’autorité parentale est un sujet régulièrement soumis à l’examen de la Cour de cassation. La présente affaire est, une nouvelle fois, l’occasion de rappeler que l’enfant discernant qui le demande doit être entendu par le juge et que si le juge refuse, il doit le motiver dans une décision au fond.
Appréhension de l’audition de l’enfant en jurisprudence. Récemment encore, la Cour de cassation rappelait combien l’audition de l’enfant a son importance lorsqu’il s’agit de trancher sur les modalités d’hébergement de celui-ci. Au point même que son audition doit être non seulement retranscrite et communiquée aux différentes parties mais aussi doit avoir fait l’objet d’un débat contradictoire (Cass. 1re civ., 12 juill. 2023, n° 21-19362 : GPL 28 nov. 2023, n° GPL456i4, note D. Thomas-Taillandier). Néanmoins, le juge peut toujours refuser d’entendre l’enfant, sous réserve qu’il lui explique