Le préjudice esthétique temporaire peut inclure des troubles de l’élocution contraignant la victime à se présenter dans un état physique altéré au regard des tiers, même si ces troubles caractérisent aussi une gêne fonctionnelle.
Cass. 1re civ., 24 sept. 2025, no 24-11414, Mme G. c/ M. L. et CPAM des Côtes-d’Armor, F-D (cassation partielle CA Rennes, 18 oct. 2023)
Les difficultés d’élocution générées par un fait traumatique (en l’espèce, la pose d’une prothèse dentaire fixée sur implants) ouvrent droit à réparation au titre du préjudice esthétique temporaire, les troubles ayant perduré jusqu’à la pose d’une nouvelle prothèse.
Viole par conséquent le principe de la réparation intégrale, la cour d’appel qui considère que les troubles de phonation ne sauraient être indemnisés qu’au regard du déficit fonctionnel temporaire. Une indemnisation est également possible au titre du préjudice esthétique temporaire, sans risque d’indemniser deux fois le même préjudice.
La solution n’est pas nouvelle ; le préjudice esthétique ne se limite pas à l’esthétisme visuel, et un préjudice esthétique vocal, tel qu’un trouble de phonation ou un bégaiement, est donc tout à fait indemnisable à ce titre (Cass. 2e civ., 22 nov. 2012, n° 11-25.661, D : Gaz. Pal. 16 févr. 2013, n° 118y5, note