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Libéralités et successions

9 sept. 2025

Avec des exercices corrigés de liquidation

Titre 1 - La détermination de la succession et des droits sur la succession

9 sept. 2025

Libéralités et successions

Avec des exercices corrigés de liquidation

  • Réf : Beignier B. et Torricelli-Chrifi S., Libéralités et successions, sept. 2025, LGDJ, 9782275160122 Copier la référence
  • id : 9782275160122-136 Copier l'id

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294 Dès l’ouverture d’une succession, après les moments de tristesse et de désarroi, chaque proche du de cujus peut penser (pensée qui n’est d’ailleurs pas condamnable) qu’il recevra une part des biens composant la succession. Ce qu’il ignore parfois, c’est que le revers de la médaille peut être le paiement d’un passif important ; pire, que le de cujus a pu le « déshériter », ou plus simplement qu’il ne se trouve pas en rang utile pour succéder. Si cet héritier a été gratifié par le de cujus, il devra comprendre qu’il n’a eu qu’une « avance sur sa part » et que sa libéralité est peut-être promise à la réduction ou au rapport, techniques qui auront pour conséquence de diminuer sa libéralité, voire de la réduire à néant !

Ainsi, déterminer les biens qui seront partagés entre les héritiers et les droits de chacun sur ces biens implique que soit suivie une série d’opérations bien connue de la profession notariale : en premier lieu, la dévolution successorale afin de déterminer les héritiers (chapitre 1) et, en second lieu, la liquidation de la succession au sens strict, permettant de définir le patrimoine à partager (chapitre 2). Quant au conjoint survivant, il mérite un développement particulier dans la mesure où de multiples règles diffèrent en sa présence (chapitre 3).