Une chose n’est pas fongible 235 ou non fongible en elle-même ; elle l’est avec une autre. On présentera successivement la définition de la fongibilité (§ 1), puis les intérêts pratiques attachés à la distinction (§ 2) et enfin la combinaison qu’elle peut avoir avec la distinction précédente (§ 3).
Des choses sont fongibles entre elles quand elles sont interchangeables et que l’une peut aussi bien que l’autre être admise en payement : il y a équivalence entre elles. Le critère est physique (I), mais peut être corrigé par la volonté (II).
84. Choses de genre. – Les choses fongibles sont les choses de genre (ex. : du lait, du blé), qui s’opposent aux corps certains et se définissent par l’espèce à laquelle elles appartiennent et par leur quantité : leur nombre, leur poids ou leur mesure (aussi, dit-on souvent qu’elles se comptent, se pèsent et se mesurent : art. 1585). Catégorie que l’époque industrielle a considérablement développée, avec l’ensemble des choses normalisées résultant d’une fabrication en série (une production de masse).
nIl en est de même de beaucoup d’instruments financiers contemporains ; la loi le dit clairement pour les valeurs mobilières : elles « confèrent des droits identiques par catégories » (C. com., art. L. 228-1). Cela vaut pour les