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Revue
Gazette du Palais
N° 346
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12 déc. 2013
La révocation totale d'une peine de sursis avec mise à l'épreuve, est une sanction qui doit rester proportionnée aux manquements effectifs du condamné et être adaptée à sa personnalité
12 déc. 2013
Gazette du Palais
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Réf : Gaz. Pal. 12 déc. 2013, n° 157g8
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id : GPL157g8