M. J., directeur général puis président du conseil d’administration de Cogefi Gestion, a été révoqué de ses fonctions par le conseil d’administration pour opposition avec les dirigeants de la société mère, perte de confiance des actionnaires, situation affectant la bonne marche de l’entreprise.
M. J. conteste le bien fondé de sa révocation et en demande réparation en évoquant différents engagements non tenus tels la rémunération variable (intéressement non renouvelé en 2011, part insuffisante dans le bonus pool 2011 et non-paiement de sa part pour celui de 2012) ou l’indemnité de départ de deux années de salaire en cas de révocation qui lui aurait été promise. Il fait état de préjudices subis du fait de l’absence de souscription d’une assurance chômage et du caractère brutal et vexatoire de sa révocation.
Toutes les demandes ont été écartées avec la motivation suivante :
« Sur la rémunération variable
Attendu que M. J. fait grief aux défenseurs de ne pas avoir renouvelé le dispositif d’intéressement après les trois premières années, et de n’avoir pas ensuite lui avoir versé la part qui aurait dû lui revenir dans le bonus pool mis en place par la société pour l’année 2011 ;
Attendu qu’il résulte des pièces versées aux débats que le conseil d’administration