Synthèse. Les bilans ont ceci-ci de particulier qu’en parlant du passé avec exactitude ils invitent à scruter l’avenir avec approximation. La sécheresse des chiffres stimule sans l’étancher notre curiosité gourmande : que dit le premier bilan de la QPC ?
Bref regard sur le nombre tout d’abord : avec 174 QPC (soit 2,2 décisions par semaine) ayant franchi avec succès la barrière des filtres, la procédure connaît un succès réel et mesuré, ce qui est souvent une promesse d’avenir. 64 décisions en six mois la première année, 110 en douze mois la deuxième année. Observons à ce stade, sans conclure, l’avantage relatif du lancement initial 5.
En observant dans le détail, il apparaît que la QPC intéresse de façon sensiblement égale les personnes morales (26 sociétés, 19 associations ou syndicats, 13 collectivités publiques) et se trouve plébiscité (ce qui est toujours un risque en matière constitutionnelle) par 116 personnes physiques.
1 Retour sur le passé. La question prioritaire de constitutionnalité portait à la fois la marque des processus longuement mûris et l’enthousiasme des aventures qui commencent.
Un premier bilan fait apparaître que la réforme du 1er mars 2010 a remis à l’ordre du jour les questions les plus triviales en leur redonnant une fraîcheur oubliée qui autorise à les parcourir à nouveau.
La question est de savoir : qui peut poser la question