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Ouvrage

L'essentiel du régime général des obligations

30 sept. 2025

PARTIE 3 - L'obligation plurale

30 sept. 2025

L'essentiel du régime général des obligations

  • Réf : Galliou-Scanvion A.-M., L'essentiel du régime général des obligations, sept. 2025, Gualino, 9782297285827 Copier la référence
  • id : 9782297285827-52 Copier l'id

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Dans un schéma classique et simple, le lien d’obligation unit un créancier et un débiteur. Il se peut cependant que ce lien revête un caractère plus complexe dans deux séries de cas. En premier lieu, il en va ainsi lorsque le débiteur est tenu d’exécuter plusieurs choses ou lorsqu’il est tenu d’exécuter une chose parmi plusieurs. Dans ce cas, on parle d’obligation comportant une pluralité d’objets (Chapitre 5). En second lieu, l’obligation est également complexe lorsqu’il existe plusieurs débiteurs ou lorsque l’obligation profite à plusieurs créanciers. Dans cette hypothèse, nous sommes en présence d’une obligation comportant une pluralité de sujets (Chapitre 6).