À l’occasion d’une QPC étonnante portant sur les résidus de métaux issus de la crémation, le Conseil constitutionnel consacre pour la première fois l’extension du principe de dignité de la personne humaine après la mort. Le Conseil ne revient pas sur la distinction que le législateur a opérée entre les cendres du défunt et les métaux provenant de la crémation : leur régime juridique restant bien différent, les métaux ne bénéficient pas de la même protection juridique. Tout en déclarant la conformité des mesures du Code général des collectivités territoriales invoquées en l’espèce, le Conseil constitutionnel ouvre pour l’avenir un champ nouveau anticipant les évolutions de la société dont l’augmentation du nombre de crémations n’est qu’un aspect.
Une QPC originale, fondamentale et ancrée dans la généalogie jurisprudentielle. Voilà bien une QPC étonnante dont le vocabulaire de l’audience – cercueil, tombe, bijoux, profanation, vol de prothèse, fossoyeur – semble relever sinon du champ lexical du polar noir du moins d’une tout autre discussion que celle de la constitutionnalité de la loi. Et pourtant ! Au-delà du thème, dont on ne saurait exclure son caractère quelque peu rebutant, se cache un débat fondamental et