417. Le troisième titre du deuxième livre du Code civil relatif aux biens traite de l’usufruit, de l’usage et de l’habitation. Cette présentation témoigne de la similitude des notions. En effet, le droit d’usage et le droit d’habitation sont des usufruits à portée réduite ou des diminutifs de l’usufruit : ce sont des droits réels qui permettent d’user et de jouir de la chose dont une autre personne est propriétaire. L’analyse de la notion d’usufruit (section 1) et de son régime (section 2) est donc le préalable à celle de ses déclinaisons que constituent le droit d’usage et le droit d’habitation (section 3).
U
Usufruit, 417 et s.
–baux
–caractères
–caution
–consolidation
–constitution
–déchéance
–entretien
–extinction
–inventaire
–grosses réparations
–non-usage
–régime
–renonciation